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[Covid-19] L’Ademe accorde des avances et prolonge les appels à projets

Arnaud Jadoul

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[Covid-19] L’Ademe accorde des avances et prolonge les appels à projets

L’Agence de l’environnement a pris trois mesures pour soutenir les entreprises « engagées dans la transition écologique ». -

Face à la crise provoquée par l’épidémie de Covid-19, l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe) a pris trois mesures pour soutenir les entreprises « engagées dans la transition écologique ». Elles « sont applicables automatiquement pour les nouvelles aides et achats et sur demande pour les projets en cours », indique-t-elle dans un communiqué. Une avance de 20% est ainsi accordée sur les aides aux petites et moyennes entreprises (PME) et aux associations. Elle vise à répondre aux besoins de trésorerie et à faire face aux premières dépenses des projets engagés. « Cette avance est accordée pour la durée de l’opération et récupérée sur le dernier versement », précise l’Ademe. Pour les actions déjà engagées, une avance pourra être accordée à la demande du bénéficiaire, de même qu’un versement intermédiaire à hauteur des dépenses réalisées sur la base de justificatifs allégés. De plus, des dispositions spécifiques sont mises en place pour les entreprises lauréates du programme d’investissements d’avenir.

Maintien des achats

Par ailleurs, l’Ademe maintient la programmation de ses achats, en simplifiant la contractualisation dématérialisée. Une avance à notification de 20% sera également systématiquement versée sur toute commande ou marché engagé auprès de PME ou d’entreprises de tailles intermédiaires (ETI). Les grandes entreprises, elles, pourront bénéficier d’une avance sur demande. Enfin, plusieurs appels à projets de soutien aux démarches de transition écologique restent ouverts avec une prolongation des dates de dépôt pour certains. En outre, de nouveaux appels à projets thématiques « ciblés sur les entreprises » seront rapidement lancés.

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