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Réglementation - Page 32

Le CFA s'attaque au BPA

Réglementation

Le CFA s'attaque au BPA

La profession des aérosols cherche des alternatives aux vernis époxyphénoliques. - Dans un communiqué signé de Gilles Baudin, son président, le Comité français des aérosols (CFA) fait un point sur la matériovigilance dans cette profession.[…]

12/09/2013 | AluminiumAcier
Une journée en 2053

Economie circulaire

Une journée en 2053

GS1 s'est livré à un exercice de prospective dans le cadre de son université d'été, le 30 août dernier à Paris. - Un petit-déjeuner à base de fourmis confites, une séance de shopping avec des lunettes intelligentes, un petit tour en Vélib' pour[…]

06/09/2013 | DesignConsommation
Un guide pour la conception de machines sûres

Réglementation

Un guide pour la conception de machines sûres

Le Cetim publie Idar, une méthode d'analyse de risques dans le cadre de la directive "Machines" à destination des équipementiers. - La directive européenne "Machines" 2006/42/CE impose aux fabricants d'équipements, y compris ceux qui travaillent[…]

De nouvelles définitions de l'emballage

Réglementation

De nouvelles définitions de l'emballage

Un arrêté transpose en droit français la directive européenne 2013/2/UE. - Afin d'intégrer les dispositions de la directive européenne 2013/2/UE du 7 février 2013, un arrêté du ministère de l'Ecologie en date du 6 août 2013 et publié dans le[…]

28/08/2013 |
Heineken sanctionné en référé

Réglementation

Heineken sanctionné en référé

L'Anpaa a obtenu le retrait des publicités en ligne autour de la série limitée "Ed Banger". - Les publicités autour de l'édition spéciale "Ed Banger" de la bouteille de bière Heineken, conçue par le designer So Me de la très branchée maison de[…]

27/08/2013 | DesignAnniversaire
Bouleversements en vue dans le sucre

Réglementation

Bouleversements en vue dans le sucre

Le Réglement sucre prévoit la fin des quotas en 2017. - Le marché du sucre risque de connaître de profonds bouleversements dans l'Union européenne. Un enjeu majeur pour la France qui est au premier rang mondial dans la production de cette denrée[…]

20/08/2013 | Carton platPlastiques
La RFID devient RID

Réglementation

La RFID devient RID

La commission générale de terminologie a francisé plusieurs termes techniques. - Le vendredi 9 août, la Commission générale de terminologie et de néologie a rendu public, dans le Journal officiel ( JO), une nouvelle livraison de francisation et[…]

La FDA interdit le BPA dans les biberons

Réglementation

La FDA interdit le BPA dans les biberons

L’administration américaine entérine un abandon de fait par les industriels. - La Food and Drug Administration (FDA) interdit officiellement le bisphénol A (BPA) dans les emballages de produits pour nourrissons, les biberons en premier lieu, aux[…]

Seita et Altadis condamnés

Réglementation

Seita et Altadis condamnés

Deux paquets de dix cigarettes ne font pas vingt cigarettes. - Le fabricant de cigarettes Seita et le distributeur Altadis ont été condamnés à Paris, lundi 17 juin, respectivement à 60 000 et 30 000 euros d'amende pour non-respect de la[…]

20/06/2013 | Justice
Le Triman en commission de simplification

Economie circulaire

Le Triman en commission de simplification

Des industriels demandent le retrait du pictogramme porté par l'Ademe. - Où en est le Triman ? En commission de simplification ! Dans le cadre de son Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi, le Gouvernement a mandaté le[…]

19/06/2013 | Environnement