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Lutter contre la contrefaçon devient une priorité absolue

Gilles Solard
La contrefaçon est une véritable industrie qui touche tous les secteurs des flacons de parfum aux médicaments en passant par les téléphones portables. Seuls des moyens modernes et sophistiqués permettent de lutter efficacement contre ce fléau. Avec pour objectif d'informer le consommateur et de fournir les moyens de la preuve.

Une fois encore, l'exception confirme la règle : Microsoft est sans doute l'une des seules entreprise de taille mondiale à communiquer ouvertement sur la contrefaçon. Son site Internet montre la façon de reconnaître si le logiciel phare de l'entreprise, Suite Office, est un original ou une vulgaire imitation. Le dessus du paquet laisse, en effet, apparaître un certificat d'authenticité. Mieux encore, ce certificat, apparu en l'an 2000, évolue dans le temps. Pour ne pas perdre le consommateur, Microsoft prend le soin de publier toutes les précédentes versions de ces documents officiels et les moyens de reconnaître l'original. Le dernier date d'août 2004. Comme les billets de banque, celui-ci contient par exemple un filament métallique sur lequel on peut lire « Guenuine ». « La meilleure façon de s'assurer de ce caractère authentique consiste à déchirer doucement le fil pour voir s'il est bien intégré aux fibres de l'étiquette et non pas seulement imprimé », explique le site.

Microsoft ne s'arrête pas en si bon chemin. L'emballage du logiciel comporte un festival de techniques anticontrefaçon : pose d'un hologramme en cuivre sur l'étiquette du CD-rom, mots qui changent de couleur ou qui disparaissent... Les spécialistes recensent ainsi pas moins de neuf procédés différents sur l'emballage ou l'étiquette du CD-rom pour protéger le fameux logiciel. Mieux encore : l'entreprise va jusqu'à publier les photos des copies piratées de tous les logiciels qu'elle a édités pour que les éventuels acheteurs puissent les identifier !

Véritable industrie

Mais la démarche du numéro un mondial des logiciels de bureautique reste pourtant encore isolée. « Les industriels ont plutôt honte de reconnaître que leur produit est copié », explique Herlé Carn, directeur marketing de la division protection des marques d'Arjo-Wiggins, impliqué dans la lutte anticontrefaçon. Car celle-ci a cessé d'être une activité artisanale pour devenir une véritable industrie. Loin de s'arrêter à la copie de billets de banque, elle touche aujourd'hui typiquement les alcools dans les pays de l'Est, les médicaments en Amérique du Sud ou les cigarettes en Chine. Quelques exemples permettent de montrer l'ampleur du phénomène. Il y a un an et demi, le laboratoire pharmaceutique Pfizer a reçu un coup de téléphone pour le moins gênant : une femme qui avait absorbé un médicament pour abaisser son taux de cholestérol se plaignait du goût amer des comprimés. Elle envoya les pilules suspectes à l'entreprise qui les testa dans son laboratoire de Groton (Connecticut) aux Etats-Unis. Les comprimés oblong et blancs ressemblaient exactement aux vrais et contenaient même certains principes actifs, mais ils étaient en réalité contrefaits. En deux mois, la société a dû retirer les 16,5 millions de comprimés circulant dans le réseau de distribution.

Cas isolé ? Pas du tout. Le site détaille un nombre grandissant de cas de produits contrefaits : 800 flacons « J'adore » de Christian Dior ont ainsi été saisis sur l'autoroute A6 aux environs de 11 heures le 4 octobre dernier ; en juin 2004, les douanes françaises ont saisi pas moins de 11 000 téléphones cellulaires copiés de la société Nokia.

Contrefaçon de médicaments

Et le site s'inquiète particulièrement de l'évolution de la contrefaçon de médicaments. Selon les estimations de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), elle concerne 6 % du marché mondial. Jusqu'à 70 % des médicaments antipaludéens circulant au Cameroun se révèleraient contrefaits. 10 % à 12 % des médicaments vendus aujourd'hui en Russie sont copiés et des chiffres de même importance circulent sur la Chine...

De la cire à chaussures Kiwi aux clubs de golf Callaway en passant par les puces pour ordinateur Intel, les forets de Bosch ou l'huile BP, les articles copiés sont donc en nombre grandissant.

Au point de susciter des inquiétudes dans les multinationales. La seule marque Louis Vuitton a dépensé en 2004 15 millions d'euros pour lutter contre la contrefaçon... « Nous avons assisté à un accroissement massif dans les cinq dernières années et il existe un risque que cela monte en flèche sans aucun contrôle », indique, de son côté, Anthony Simon, responsable marketing d'Unilever Bestfoods.

Le phénomène oblige même les pouvoirs publics à prendre le taureau par les cornes. En 2004, le Comité national anti-contrefaçon (Cnac) organisait ainsi une semaine sur ce thème, associé à la campagne « contrefaçon danger », « pour alerter les Français sur les conséquences graves de la contrefaçon sur leur sécurité et leur santé ». Le Cnac estime, en effet, que la contrefaçon pèse entre 5 % et 9 % du commerce mondial et qu'il représente entre 200 et 300 milliards d'euros de chiffre d'affaires. Dans l'Union européenne même, le nombre de saisies a été multiplié par quatre entre 1999 et 2003, passant ainsi de 25 à 100 millions de produits contrefaits. Et tous les secteurs de l'économie peuvent être concernés par la piraterie puisque plus de 65 classes de produits ont été répertoriées par l'Union européenne. Les réseaux se sont aussi étendus ces dernières années. Outre l'Asie du Sud-Est, le bassin méditerranéen et le sud de l'Europe, s'y ajoutent depuis peu l'Europe centrale et orientale, le Royaume-Uni, la Belgique et les Etats-Unis. « Aujourd'hui 19 % des produits contrefaits ont pour destination finale la France, contre moins de 5 % en 2001 », note le Cnac.

Mutation brutale

« La contrefaçon a connu une mutation brutale, elle s'est mondialisée, diversifiée, massifiée, industrialisée, criminalisée et numérisée à travers ce trio infernal : les hébergeurs de site, le paiement par carte bancaire et les transporteurs express », indiquait récemment Marc-Antoine Jamet, président de l'Union des fabricants, lors du 10e forum européen de la propriété intellectuelle le 22 et 23 mars dernier à Paris. Celui-ci aimerait franchir un palier supplémentaire en matière de communication vers le grand public pour faire comprendre que la contrefaçon est « socialement incorrecte et économiquement inacceptable ».

Peine de prison

Plus récemment encore, la Commission européenne a organisé, en collaboration avec l'administration hongroise des douanes, un séminaire sur la lutte contre la contrefaçon et le piratage qui s'est tenu du 4 au 7 avril à Budapest en Hongrie. Cette manifestation a réuni 130 experts provenant des administrations douanières des Etats membres des principaux partenaires commerciaux de l'Union européenne tels que la Chine, les Etats-Unis et la Chine. « Ce séminaire contribuera à améliorer la coopération et les échanges d'informations entre les douanes et les milieux d'affaires, qui sont essentiels pour lutter avec succès contre ce grave problème », affirme Lasllo Kovacs, commissaire européen responsable de la fiscalité et des affaires européennes.

Le droit et la réglementation devraient d'ailleurs relayer cette préoccupation politique. Aujourd'hui, le Code de la propriété intellectuelle prévoit une amende pouvant aller jusqu'à 150 000 euros et deux ans d'emprisonnement. Le Code des douanes sanctionne, quant à lui, le délit de contrefaçon d'une peine d'emprisonnement de 3 ans, et d'une amende équivalant à une à deux fois la valeur de la marchandise et de la confiscation de la marchandise. Des dispositions encore peu appliquées mais qui ont toutefois abouti au projet de loi Perben II, élaboré en concertation avec l'industrie « portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité ». Ce projet porte la peine à trois ans d'emprisonnement et à 300 000 euros d'amende (600 000 euros en cas de récidive). Si l'infraction est commise en « bande organisée », la peine de prison sera portée à 5 ans et l'amende à 500 000 euros. Un dispositif qui doit désormais être complété par la transcription dans le droit français de la directive européenne du 29 avril 2004, relative au respect des droits de la propriété intellectuelle... Nul doute, en tout cas, que les fabricants d'emballage ont intérêt à être sensibilisés à cette problématique. L'actualité touffue du moment fait, en effet, éclore de nombreux nouveaux procédés parfois d'une très grande sophistication. Impossible aujourd'hui d'y rester indifférent !

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