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Quand la CRD prend congé…

Henri Saporta

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Quand la CRD prend congé…

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La capsule représentative de droits va disparaître en juin 2019. -

Marianne a la gueule de bois ! Créée en 1960, la capsule représentative de droits (CRD) à l’effigie de la République française cessera d'être obligatoire à compter du 1er juin 2019. La CRD est aussi appelée capsule-congé, car le congé est un document fiscal accompagnant le vin pendant son transport. C’est ce qu’annonce la douane française dans un communiqué en date du 19 juin. Imprimé sur les systèmes de bouchage des bouteilles d’alcool d’au moins 3 litres, ce pion fiscal de 15 mm de diamètre permet aux douanes françaises de s'assurer que le paiement de l'impôt de consommation est acquitté, et aux entreprises vinicoles de se dispenser de documents d'accompagnement.

Composé de trois éléments à l’image de 83 E 503 pris comme exemple par les pouvoirs publics, le code alphanumérique indique respectivement le département d’origine comme le Var, la qualification de l’embouteilleur avec R[…]

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